Emile Hector

De: Emile Hector
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juridiction de proximité du Mans
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000017628791(source JORF)
nomination
01 Décembre 200701/12/2007
De: Emile Hector
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000820841(source JORF)
nomination
16 Janvier 200716/01/2007
De: Emile Hector
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Rennes
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000459906(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Emile Hector
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Rennes
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000459906(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Emile Hector
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier vice-président au tribunal de grande instance du Mans
Groupe:
Tribunal de grande instance du Mans
date_debut="2005-11-18"
date_fin="2006-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000446980(source JORF)
admission
30 Juin 200530/06/2005
De: Emile Hector
vice-président au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Hector (Emile)
vice-président (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
JORFTEXT000000354407(source JORF)
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hector (Emile)
vice-président du tribunal de grande instance de Metz (Moselle)
Objet:
comme auditeurs de la 106e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000172605(source JORF)
admission
26 Mai 199126/05/1991